RDIA-2013/004 Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive : la contribution des forces armées (DR)
PIA-7.0.1.1 Directive de mise sur pied du dispositif GUÉPARD
Document Diffusion Restreinte (DR)
Ce document est classifié et n'est pas diffusable à l'extérieur du ministère de la défense.
N° D-13-005843/DEF/EMA/EMP.2/DR du 28 mai 3013
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Domaine 7 Préparation opérationnelle
PIA-7.0.1 ENU
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Domaine 7 Préparation opérationnelle
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indisponible
CEIA-3.3.12 Concept exploratoire d'alerte avancée
N° 148 /DEF/CICDE/NP du 12 septembre 2013
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Domaine 3.3 Opérations aériennes
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RDIA-2013/005 Military Police (MP)
N° 171/DEF/CICDE/NP du 16 octobre 2013
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
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Promulgation de la réflexion doctrinale interarmées (RDIA) 2013/005 intitulée Military Police
La Military Police voit son champ d'intervention s'étendre sur les théâtres d'opérations impliquant notamment l'OTAN ou les principaux alliés de la France.
Cette évolution induite par l'immixtion sans cesse plus importante de considérations policières lors des phases de stabilisation consécutives à un conflit implique, de facto et de manière quasi-systématique, la cohabitation voire la collaboration des troupes françaises déployées avec des policiers militaires étrangers ou agissant pour le compte de l'Alliance atlantique.
Paradoxalement, cette notion est souvent mal ou méconnue en France. Elle souffre en effet d'une interprétation souvent faussée par un prisme national qui tout en ne reconnaissant pas formellement une telle fonction recense en son sein des structures qui concourent pratiquement et directement à l'exercice de certaines missions de Military Police.
Cette Réflexion Doctrinale Interarmées (RDIA) a pour objet de permettre une meilleure connaissance de cette notion en faisant un effort pédagogique de définition, en dressant un état des lieux de la doctrine internationale en matière de Military Police, puis en confrontant ces données avec des considérations nationales formelles et prospectives.
• 42 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
La question des « sanctuaires » - Adam Baczko et Gilles Dorronsoro
La notion de sanctuaire renvoie à une dimension militaire (zone protégée pour une guérilla), juridique (le franchissement des frontières internationales et la responsabilité de l'Etat hôte), stratégique enfin avec la formation d'un système régional autour du conflit qui déborde de son cadre initial.
Dans la plupart des conflits actuels, dont les guerres civiles (en opposition aux guerres interétatiques), le sanctuaire est un espace qui met en jeu les échelles nationale, régionale, et globale, articulant jeux de puissances, rivalités régionales, flux d'hommes et de ressources, et reconfigurations des identités sur un même territoire.
Cette note propose une typologie des sanctuaires, examine les raisons de leur existence, montre comment ils ont été parfois ou non éradiqués.
PIA-3.8.2 Mémento IA pour la mise en condition opérationnelle avant déploiement sous menace NRBC en milieu extrême
N° 864/DEF/EMA/MA4/NP du 03 juin 2008
ancien numéro : PIA 03-405
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
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PIA-3.8.3 Cadre d'emploi de l'intervention des forces armées en cas d'accident radiologique sur une installation nucléaire civile (DR-SF)
Document Diffusion Restreinte - Spécial France (DR-SF)
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
PIA-3.8.1 Mémento sur l'emploi d'une force projetée sous menace biologique (DR)
Document Diffusion Restreinte (DR)
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
PIA-7.2.6-1 Glossaire Interarmées de Terminologie Aéronautique (GIAT-Aé)
Promulgation de la doctrine interarmées (DIA) 4.2.1 intitulée Désengagement
Se basant sur les récents retours d'expérience (dont Afghanistan et Harmattan) et les besoins des forces, le CICDE a pris l'initiative de décliner une doctrine propre au désengagement d'une opération.
Savoir achever une opération s'avère être une manœuvre complexe et délicate qui recouvre des aspects opérationnels, des aspects liés à l'approche globale et des aspects de soutien qu'il convient de coordonner étroitement. En effet, la qualité du désengagement participe de l'atteinte de l'effet final recherché.
Ainsi, la DIA 4.2.1 vient combler l'absence doctrinale. Elle procède de la DIA 01 (doctrine d'emploi des forces), de la DIA 3 (commandement des engagements opérationnels) et de la DIA 4 (doctrine du soutien). Elle intègre les dernières évolutions du soutien interarmées et précise le rôle et les responsabilités des acteurs de la chaîne des soutiens.
Elle est destinée prioritairement aux acteurs opérationnels. En premier lieu, les chefs interarmées afin qu'ils puissent mesurer les actions de l'ensemble de leurs subordonnés issus des armées, directions et services interarmées mais aussi, qu'ils puissent anticiper les rendez-vous majeurs de cette phase délicate.
Elle est également destinée aux unités engagées et/ou envoyées en renforcement afin de coordonner leur action en se référant à des principes d'action partagés, clairs et structurants.
Enfin, elle fixe le cadre de l'action des acteurs amont et aval d'une opération et plus particulièrement ceux chargés du soutien organique ou fonctionnel (de la planification à la fin du remisage en entrepôt et à la reconstitution des stocks…).
Dans un premier temps, la DIA 4.2.1 décrit le cadre opérationnel d'un désengagement, puis en précise le commandement et son organisation générale, pour se focaliser enfin sur sa conduite et les dispositions particulières par milieu, acteurs et composante.
ce document a également vocation à servir de base pour des travaux OTAN voire UE en l'absence de corpus doctrinal en matière de redeployment en interallié.
• 66 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
Document cadre (DC) 004 glossaire interarmées de terminologie opérationnelle (GIATO)
Promulgation du document cadre (DC) 004 intitulé glossaire interarmées de terminologie opérationnelle (GIATO)
Le DC-004 (2013) est mis en ligne sur le site du CICDE. La dernière version incorpore 62 nouvelles entrées et 26 modifications de termes déjà définis. Elle accompagne l'évolution de la terminologie et l'introduction des notions approuvées après examen par la Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la Défense.
Les utilisateurs du DC-004 sont invités à communiquer au CICDE leurs observations et proposition de termes à définir, afin de conserver au GIAT-O le caractère d'un document vivant et adapté aux besoins de ses lecteurs.
• 160 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
Caractérisation des Etats faillis dans la gestion des crises - Lieutenant ® Stéphane GRANIER
« La politique de prévention de la France (...) s'exerce prioritairement en direction des États fragiles, dont la situation a un impact direct sur l'Europe et sur les outre-mer (...). Notre capacité de réaction s'appuiera sur un sys tème de veille et d'alerte précoce interministériel, qui devrait déceler et an alyser au plus tôt les indicateurs annonciateurs de crise. » (LBDSN 2013).
Les Etats faillis se caractérisent notamment par une gouvernance faible, des capacités administratives limitées, des crises humanitaires chroniques, des tensions sociales persistantes, des violences récurrentes ou des répercus sions soudaines de guerres civiles, une contestation de la légitimité ou de la souveraineté du régime et l'isolement sur la scène internationale.
L'évaluation du degré de faillite d'un Etat nécessite des modes d'analyse spécifiques pour isoler les facteurs les plus pertinents bien souvent noyés au cœur d'une masse d'informations où les repères habituels n'ont plus la même pertinence et où la corrélation entre critères devient une indispensable clé de lecture
RDIA-2013/006 Soutien depuis la mer (SDLM)
N° 213 DEF/CICDE/NP du 18 décembre 2013
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Domaine 4 Soutien
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Air Land Integration (ALI)
L'intégration Air-Sol est l'ensemble des processus mis en œuvre, au niveau tactique et en planification comme en conduite, pour combiner les activités des forces aériennes et des forces terrestres (forces conventionnelles et forces spéciales), en vue d'optimiser la manœuvre interarmées.
DIA-3.9 Ciblage interarmées : supplément national à la doctrine OTAN Joint targeting (DR)
Document Diffusion Restreinte (DR)
Ce document est classifié et n'est pas diffusable à l'extérieur du ministère de la défense.
N°006/DEF/CICDE/DR du 10 janvier 2014
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
AJP-3.19 ALLIED JOINT DOCTRINE FOR CIVIL-MILITARY COOPERATION (CIMIC)
La décision a été prise de renuméroter l'AJP 3.4.9 CIMIC en AJP 3.19 CIMIC. Cette modification devrait intervenir prochainement dans les base de données OTAN et nationales.
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Domaine 3.4 Prévention et gestion de crise
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Document OTAN
Sécurité des ONG au cours des opérations de gestion de crise – Comment améliorer les relations entre forces armées et ONG : exemples de bonnes pratiques - Clara Egger
Le CICDE a confiéà Madame Clara Egger, consultante, une étude des mécanismes visant à faciliter le dialogue entre structures militaires et ONG sur le terrain. Cette étude, qui traite des relations avec les ONG sur les questions de sécurité, analyse plusieurs mécanismes existants ou envisagés et identifie une série de bonnes pratiques qui pourraient être développées ou encouragées.