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Domaine 4 Soutien
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en projet
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PIA-4.4.2 Acheminements stratégiques
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PIA-7.9 Instruction interarmées relative aux procédures à appliquer par les autorités militaires en cas d'accident ou d'incident dus aux armes ou aux munitions en service dans les armées françaises hors stockage et transport
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Domaine 7 Préparation opérationnelle
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- PIA-7.9 Instruction interarmées relative aux procédures à appliquer par les autorités militaires en cas d'accident ou d'incident dus aux armes ou aux munitions en service dans les armées françaises hors stockage et transport
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Hybridité - Sarah Guillet
Le LBDSN 2013 introduit la notion d'hybridité. Cette fiche explore les concepts liés à cette notion.
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- Hybridité - Sarah Guillet
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La notion de protection responsable dans les opérations - Clara Egger
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- La notion de protection responsable dans les opérations - Clara Egger
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- Note accompagnant sur la notion de protection responsable dans les opérations - Clara Egger
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NATO Operations Assessment Handbook (NOAH)
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Domaine 3.5 à 3.19 Actions interarmées
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- NATO Operations Assessment Handbook (NOAH)
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Comprehensive Operations Planning Directive (COPD) - interim version
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- Comprehensive Operations Planning Directive (COPD) - interim version
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MC 133/4 Operations planning
Document classifié diffusion restreinte OTAN
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redaction-web-cicde@defense.gouv.fr
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Manuel su système OTAN de réponse aux crises (NCRSM)
Document classifié diffusion restreinte OTAN
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Counter-Piracy in the Indian Ocean
The French navy concept and doctrine centre has conducted a brief study on lessons learned with counter-piracy operations in the Indian ocean. This note highlights the most relevant conclusions that might be of some use in other operations.
Military counter-piracy operations in the Indian Ocean have started in 2008 upon the initiative of the European Union with the ATALANTA Operation. They are an interesting example of regional interoperability. The systems of operational coordination, information sharing, and restoration of the capacities to take action of the weakest states of an area are impressive considering the diversity of civilian and military actors, command structures and responsibilities.
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- Counter-Piracy in the Indian Ocean
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DIA-3.18 Emploi de la gendarmerie nationale en opérations extérieures
N° 126/DEF/CICDE/NP du 10 juillet 2013
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- DIA-3.18 Emploi de la gendarmerie nationale en opérations extérieures
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Promulgation de la doctrine interarmées (DIA) 3.18 intitulée Emploi de la gendarmerie nationale en opérations extérieures
Intitulée « Emploi de la gendarmerie nationale en opérations extérieures », la doctrine interarmées (DIA) 3.18 a pour objet de présenter la contribution de la gendarmerie nationale dans le cadre des opérations extérieures sous commandement opérationnel du CEMA ainsi que les capacités mises en œuvre. Elle s'adresse à la fois aux officiers interarmées et aux officiers de gendarmerie appelés à travailler conjointement lors d'engagements opérationnels.
La gendarmerie nationale est une force armée investie d'une mission de police. L'article 1 de la loi du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale stipule que « l'ensemble de ses missions, civiles et militaires, s'exécute sur toute l'étendue du territoire national, hors de celui-ci en application des engagements internationaux de la France ainsi qu'aux armées ». La gendarmerie nationale a pleinement vocation à s'engager au profit du CEMA dès lors que les caractéristiques du théâtre justifient l'emploi de capacités complémentaires à celles traditionnellement recensées au sein des armées.
La DIA s'attache à rappeler les principes généraux et fondements justifiant le déploiement d'une composante fonctionnelle gendarmerie en OPEX (chapitre 1).
À des fins pédagogiques, les principes généraux prévalant sur un théâtre d'opérations, notamment en ce qui concerne la chaîne et les responsabilités de commandement sont évoqués. Au regard de ces règles, l'intégration de la composante gendarmerie dans une force interarmées est mise en perspective afin d'identifier les aspects particuliers justifiés par la nature intrinsèque d'une telle entité (chapitre 2).
Enfin, l'emploi de la gendarmerie nationale en opérations extérieures est abordé dans le détail à travers un prisme basé sur les attributions traditionnelles des sections d'un état-major (chapitre 3). Cette grille de lecture permet de mettre en parallèle les principaux textes doctrinaux de références et les capacités particulières de la gendarmerie en propre ou en appui de la force.
• 88 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
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Emploi des drones armés - Retours d'expériences américains et israéliens
Pour ses travaux sur la rédaction d'un concept exploratoire UCAS à venir, le CICDE a confiéà US-CREST et à la Fondation pour la Recherche Stratégique (FRS), une étude sur l'expérience acquise dans l'emploi de drones armés par les Etats-Unis d'Amérique et par Israël.
Les drones armés marqueraient un tournant dans les opérations militaires. Ils sont employés, à partir de 2001 par les Etats-Unis d'Amérique pour éliminer les chefs d'organisations terroristes en Afghanistan, à partir de 2004 par Israël en appui des opérations dans les territoires occupés. La réalité est sans doute moins tranchée. En revanche, c'est moins le drone armé en lui-même que ses évolutions matérielles, la précision de l'engagement et l'imbrication croissante des acteurs qui progressant, rendent le débat si riche.
Celui-ci pose d'intéressantes questions, sur la surveillance de l'adversaire, la mise en œuvre des armes, l'architecture des chaines de commandement, les mécanismes de coordination des moyens engagés, la base industrielle et technologique de défense (BITD), dont la France doit se saisir.
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- Bilan et perspectives de l'emploi de drones armés par les États-Unis
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- Les drones armés israéliens : capacités, bilan de leur emploi et perspectives
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PIA-4.0.4.3 Procédures douanières applicables par les armées, directions et services
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Domaine 4 Soutien
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- PIA-4.0.4.3 Procédures douanières applicables par les armées, directions et services
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Promulgation de la doctrine interarmées (DIA) 3.3.5 intitulée La gestion de l'espace aérien
Intitulée « La gestion de l'espace aérien », la doctrine interarmées (DIA) 3.3.5 constitue le supplément français à l'AJP 3.3.5 « Doctrine for airspace control ».
Ce document s'adresse principalement à la chaîne opérationnelle interarmées afin de lui apporter les éléments de compréhension nécessaires à une utilisation intégrée et coordonnée de l'espace aérien ainsi que des enjeux qui y sont associés.
Il a pour objet de présenter le cadre, les définitions et les principes qui régissent ce domaine, dont les fondements reposent sur une division de l'activité aérienne en deux catégories : les vols répondant aux conditions de l'aviation générale (General Air Trafic /GAT) et les vols ne pouvant répondre à ces conditions (Operational Air Trafic / OAT).
Elle aborde également les structures et procédures qui permettent d'exploiter la troisième dimension dans les meilleures conditions de sécurité et de sûreté pour ces deux types de circulation, aussi bien sur le territoire national qu'en opérations extérieures.
Sécurité et sûreté sont les deux notions fondamentales qui régissent la gestion de l'espace aérien :
a. La sécurité a pour but d'autoriser une cohabitation sûre des deux circulations (GAT et OAT) ;
b. La sûreté, elle, cherche à assurer l'intégrité de l'espace aérien en limitant son utilisation par des agresseurs éventuels.
Devant l'ampleur des enjeux, qui dépasse largement les simples frontières politiques, le volet GAT de ce domaine s'est structuré au niveau européen. Les conséquences pour les vols opérationnels (OAT) sont nombreuses et une réflexion doit être menée par les armées européennes pour répondre aux problématiques posées.
En France, les structures de gestion mises en place permettent de répondre aux exigences européennes et autorisent une utilisation flexible de l'espace aérien national, profitable à toutes les parties.
En opérations, la France applique les principes de l'OTAN (AJP 3.3.5). Malheureusement, si ceux-ci répondent parfaitement aux problématiques tactiques, ils ne prennent pas assez en compte les volets opératifs, politiques et juridiques. Or, les leçons tirées des dernières opérations confirment qu'il est indispensable de les prendre en considération, et ce, dès le temps de paix.
• 54 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
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Promulgation de la version révisée de la doctrine interarmées (DIA) 5 intitulée Anticipation et planification stratégiques.
La DIA-5(B) décrit le processus décisionnel régissant l'engagement opérationnel des forces armées françaises.
Tout en tenant compte des spécificités nationales, la mise à jour de la doctrine souligne que la seule méthode de référence pour nos forces armées, en matière de planification opérationnelle, est celle en vigueur dans l'OTAN.
• 99 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
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Promulgation du concept d'emploi des forces
Le concept d'emploi des forces (CEF) constitue la déclinaison militaire des orientations du LBDSN-2013. Il résulte des nouvelles réalités stratégiques et de l'évolution de la conflictualité, qui confrontent nos armées à de nouveaux défis.
Soulignant la nécessité d'un effort général d'innovation opérationnelle, il présente la vision du Chef d'état-major des armées (CEMA) et les axes d'effort qui en découlent en matière d'emploi des forces. En particulier, il introduit le concept de combinaison dynamique des efforts, impliquant une plus grande porosité entre les fonctions stratégiques, une plus grande capacité de bascule entre les missions et entre les théâtres et une souplesse accrue en matière d'organisation, de commandement et d'action.
Document cadre de notre référentiel doctrinal, le CEF s'adresse, en premier lieu, aux militaires chargés de préparer, de concevoir, de conduire et de soutenir l'emploi des forces. Au sein du ministère, il pourra en outre servir de référence conceptuelle aux services ou directions concourant à cet emploi et inspirer leur corpus doctrinal propre. Plus généralement, dans le respect du principe de « primauté de l'opérationnel » fixé par le ministre, il doit servir à alimenter la réflexion de l'ensemble des personnels civils et militaires sur le sens de leur engagement. Il doit donc recevoir la plus large diffusion.
• 26 pages ;
• version électronique disponible sur les sites Intradef et Internet du CICDE à l'adresse http://www.cicde.defense.gouv.frdans la rubrique Corpus conceptuel et doctrinal interarmées.
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PIA-5.2 Directive interarmées sur l'usage de la force en opération militaire se déroulant à l'extérieur du territoire national
En attendant sa révision par le bureau rédacteur, ce document reprend le texte intégral de l'ancienne PIA – 05.400 diffusée par le EMA/EMPLOI sous le même titre et sous le N° 805/DEF/EMA/EMP.1/NP du 25 juillet 2006
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Domaine 5 Planification
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- PIA-5.2 Directive interarmées sur l'usage de la force en opération militaire se déroulant à l'extérieur du territoire national
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CIA-01 Concept d'emploi des forces (CEF)
N°140/DEF/CICDE/NP du 12 septembre 2013
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- CIA-01(A) Concept d'emploi des forces (CEF)
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- (FRA) JC-01 Capstone Concept for Military Operations (CCMO)
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(FRA) JC-01 Capstone Concept for Military Operations (CCMO)
No. 130/DEF/CICDE/NP as of 12 September 2013
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- (FRA) JC-01 Capstone Concept for Military Operations (CCMO)
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- CIA-01(A) Concept d'emploi des forces (CEF)
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CIA-01(A) Concept d'emploi des forces (CEF)
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